Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://omniscientdesign.fr, ci-après dénommé "le Site", les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par tout utilisateur, ci-après dénommé "l'Utilisateur", impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles à tout moment dans la rubrique « Mentions légales » du Site.

1 - Informations légales

Co-propriétaires et Co-éditeurs du site :

QUEMERE Edgar, Entrepreneur Individuel (EI)
SIRET : 130 971 518 00019
Adresse : 8 Rue Saint-Exupéry, 29800 Landerneau, France
Numéro de téléphone : 06 95 81 77 27
Adresse email : edgarquemere2645@gmail.com

RIQUIER Thomas, Entrepreneur Individuel (EI)
SIRET : 977 792 936 00014
Adresse : 1021 Chemin de l'herbe, 82410 Saint-Étienne-de-Tulmont, France
Numéro de téléphone : 07 89 42 64 95
Adresse email : viturnapro@gmail.com

Responsables de la publication :

QUEMERE Edgar & RIQUIER Thomas
Contact : contact@omniscientdesign.fr

2 - Hébergement

Le site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Siège social : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Contact : info@hetzner.com
Site web : https://www.hetzner.com

3 - Principe général

Est considéré comme Utilisateur toute personne accédant au site omniscientdesign.fr et l’utilisant.

Le Site est régulièrement mis à jour par les co-éditeurs Edgar QUEMERE et Thomas RIQUIER. Ces derniers s'efforcent de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, ils ne peuvent garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées, qu'elles soient de leur fait ou fournies par des partenaires tiers. Par conséquent, l'Utilisateur reconnaît utiliser ces informations à titre indicatif, sous sa responsabilité exclusive.

4 - Accès au site

Le site omniscientdesign.fr est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas d'interruption pour des besoins de maintenance ou de force majeure. En cas d'indisponibilité du service, omniscientdesign.fr s'efforcera de rétablir l'accès au plus vite et de communiquer à l'avance aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant d'une indisponibilité du service.

5 - Propriété Intellectuelle

Les contenus soumis par les Utilisateurs restent la propriété de ces derniers.
En soumettant un contenu, l’Utilisateur accorde à l’Éditeur une licence non exclusive, perpétuelle, mondiale, gratuite, pour utiliser, reproduire, modifier, diffuser et afficher ce contenu dans le cadre du fonctionnement et de la promotion du Site.
L’Utilisateur s’engage à détenir l’ensemble des droits nécessaires ou à avoir obtenu toutes les autorisations requises pour publier ce contenu.
En cas d’utilisation de contenus protégés par des licences (Creative Commons, etc.), l’Utilisateur s’engage à en respecter les conditions.

6 - Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites web externes. omniscientdesign.fr ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni de leurs pratiques en matière de confidentialité. L'Utilisateur accède à ces liens externes à ses propres risques.

7 - Responsabilité des Contenus Utilisateurs

Edgar QUEMERE et Thomas RIQUIER ne peuvent être tenus responsables de la vérification systématique de la licéité de chaque contenu soumis par les Utilisateurs, mais s’engagent à retirer tout contenu dont la contrefaçon ou l’illégalité leur est signalée. En cas de violation de droits de tiers par un Utilisateur, celui‑ci s’engage à indemniser Edgar QUEMERE et Thomas RIQUIER pour tout dommage résultant de cette violation.

8 - Modifications des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur ce site.

9 - Contact

Pour toute question ou remarque concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@omniscientdesign.fr.